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Marques déposées par By 02TODO
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
By 02, sasu
Mle DE GALARD DE BEARN AUDE

Numéro de dépôt :
4056589
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2023
Marque figurative de By 02

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 décembre 2013 par By 02TODO et mademoiselle DE GALARD DE BEARN AUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Les déposants sont By 02TODO domicilié(e) 42 rue Dauphine - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et mademoiselle DE GALARD DE BEARN AUDE domicilié(e) 42 RUE DAUPHINE - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, By 02, Mle DE GALARD DE BEARN AUDE domicilié(e) 42 rue Dauphine - 75006 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056589.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 décembre 2023.

By 02 a également déposé les autres marques suivantes : WASH 30.COM , (Marque figurative) , BY AUDE , WASH 30


By 02, sasu - 42 rue Dauphine - 75006 - PARIS - France - SIREN 7

Mle DE GALARD DE BEARN AUDE - 42 RUE DAUPHINE - 75006 - PARIS - France


By 02, Mle DE GALARD DE BEARN AUDE - 42 rue Dauphine - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.